Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEZ & Croustifrance
VAMIX, société de droit belge

Numéro de dépôt :
4196789
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2025
CHEZ & Croustifrance de VAMIX

Présentation de la marque CHEZ & Croustifrance

Déposée le 15 juillet 2015 par la société étrangère VAMIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHEZ & Croustifrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la société étrangère VAMIX domicilié(e) 64 Moutstraat - 9000 - GENT - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS France domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CHEZ & Croustifrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ & Croustifrance arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

VAMIX a également déposé les autres marques suivantes : DOONY'S , CROUSTICO , CROUSTIFRANCE , Le Gourmet INSPIRATIONS DE CHEF , L OR DU FEUILLETAGE REFLETS DE GELFIN OR DEPUIS 1978 , Reflets de Gelfin'or , DOONY'S DONUT , CROUSTICO , LE PLAISIR DU BON PAIN , GRAND CREME


VAMIX, société de droit belge - 64 Moutstraat - 9000 - GENT - Belgique


GEVERS France - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 11 février 2016 - Retrait partiel n°662680 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Pain ; pâtisserie ; farines et préparations faites de céréales pour la confection de viennoiseries ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.